Déposée le 11 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) SAICA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RCO Venizel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAICA FRANCE domicilié(e) Europarc, 16, avenue Léonard de Vinci,33600 PESSAC - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 046 461 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAICA FRANCE domicilié(e) Europarc, 16, avenue Léonard de Vinci,33600 PESSAC - 33600 - France.
La marque RCO Venizel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAICA FRANCE Société Anonyme - Europarc, 16, avenue Léonard de Vinci,33600 PESSAC - 33600 - France - SIREN 542046461
SAICA FRANCE - Europarc, 16, avenue Léonard de Vinci,33600 PESSAC - 33600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Papier, carton et produits en ces matières, emballages et produits pour l'emballage et le conditionnement, pour l'imprimerie, pour la reliure, à savoir : Emballages et boîtes en carton ou en papier, cartonnages, enveloppes, sachets, sacs ou pochettes en carton ou en papier ou en matières plastiques, papier d'emballage, papier moulé, articles pour reliures, enseignes, affiches ou porte affiches en carton ou en papier, produits de l'imprimerie, impressions, représentations graphiques. Mobilier d'intérieur et d'exposition-vente, structures d'aménagement de magasins, succédanés à base de fibre de cellulose, du bois ou de matières similaires d'origine naturelle ou synthétique, à savoir : Présentoirs, meubles, rayons de meubles, pièces d'ameublement, étagères, rayonnages, rayons pour classeurs, porte revues, tableaux d'affichage, paravents, palettes ou plateaux de manutention, de chargement, de transport non métalliques, emballages de transport et / ou de présentation sur le lieu de vente ou aménagements de magasins pour la présentation des marchandises sur le lieu de vente. Matières de rembourrage ou fibreuses brutes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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